The Blockchain Group a signé un contrat d'augmentation de capital stand-by au prix de marché avec TOBAM proche de la technique de marché US des at the market programs (ATM).

Le Programme permet chaque jour à TOBAM de souscrire à des actions ordinaires de la Société, sur demande après la clôture du marché. Les demandes de souscription sont encadrées en termes de prix et de volume par rapport aux conditions de marché du jour de bourse précédant la demande :

- Le prix de chaque demande est égal au plus élevé du cours de clôture ou du cours moyen pondéré par les volumes (VWAP) du jour de bourse précédant la demande ; et
- Le nombre d'actions demandées ne peut être supérieur à 21% du volume des négociations du jour de bourse précédant la demande.

La Société regroupe en une seule augmentation de capital, le premier jour ouvré de la semaine, les demandes de souscriptions reçues de TOBAM durant la semaine précédente. Le prix de souscription de l'augmentation de capital agrégée correspondante est égal à la moyenne, pondérée par les volumes d'actions demandées, du prix applicable à chaque demande tel qu'indiqué ci-dessus. Si le prix applicable à une demande particulière est inférieur au prix plancher fixé par l'autorisation d'augmentation de capital de l'assemblée générale extraordinaire applicable (voir ci-dessous), c'est ce prix plancher qui est retenu pour le calcul.

Les actions émises feront l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur Euronext Growth à Paris.

Le montant maximum des augmentations de capital en numéraire pouvant être ainsi effectuées a été fixé par le Conseil d'administration de la Société à 300 millions d'euros (prime d'émission incluse). Le Conseil pourra étendre ou renouveler, ou non, cette enveloppe. Le Programme est conclu pour une durée initiale de six mois, reconductible, sauf décision contraire de l'une ou l'autre partie.

TOBAM pourra conserver les actions de la Société qu'elle détient ou les céder, selon le calendrier et les modalités de son choix. Le Programme ne contient aucun engagement de conservation de sa part. Ses demandes de souscription pourront, le cas échéant, viser à reconstituer sa position en actions à la suite de cessions qu'elle aurait effectuées.

Le Programme est largement inspiré de la pratique US des at the market programs (ATM), essentiellement en ce que les augmentations de capital sont réalisées aux conditions de marché et à l'initiative du co-contractant de la Société, pour le volume qu'il demande. Toutefois, dans les at the market programs (ATM), le co-contractant de l'émetteur est un intermédiaire financier qui va systématiquement revendre les actions souscrites sur le marché (quand il ne les a pas déjà vendues, auquel cas les actions souscrites servent à rembourser un prêt de titres). Il n'a pas vocation à conserver les actions.

"Ici, au contraire, même si TOBAM reste entièrement libre de la gestion du stock d'actions de la Société qu'elle gère et pourra dans ce cadre recourir à des prêts de titres ou à des instruments dérivés, elle pourra (via les entités qu'elle gère) rester un actionnaire de la Société", explique le Français.