ARTEA annonce ce jour le résultat de l'offre d'échange lancée le 24 février 2026 qui portait sur tout ou partie de l'emprunt obligataire émis par la Société en deux tranches le 16 mars 2021 et le 9 décembre 2022, d'un montant total de 28.749.000 E portant intérêt au taux de 5% l'an et venant à échéance le 16 mars 2029 (Code ISIN : FR0014002D70) en contrepartie (i) de l'émission par la Société des Obligations Nouvelles (tel que ce terme est défini ci-dessous) et (ii) des intérêts courus au titre des Obligations Existantes acceptées à l'échange, et qui s'est clôturée le 12 mars 2026.

Compte tenu des intérêts reçus des porteurs des Obligations Existantes ayant valablement participé à l'Offre d'Echange jusqu'au 12 mars 2026 (inclus), la Société va procéder le 18 mars 2026 à l'échange des 28.227 Obligations Existantes valablement apportées à l'Offre d'Echange à un prix de 1.000,27 E par Obligation Existante, correspondant :
-pour 1.000 E, à la valeur nominale d'une Obligation Nouvelle ; et
-pour 0,27 E, aux intérêts courus sur la période du 16 mars 2026 (inclus) au 18 mars 2026 (exclu).

Les Obligations Existantes ainsi échangées seront annulées, conformément à leurs modalités.

La société annonce en conséquence l'émission d'un nouvel emprunt obligataire d'un montant nominal total de 28.227.000 E portant intérêt au taux de 6% l'an et venant à échéance le 13 mars 2029 (Code ISIN : FR00140166E2). Les Obligations Nouvelles ont fait l'objet d'une demande d'admission aux négociations sur le marché Euronext Access géré par Euronext à Paris à compter de leur date d'émission, prévue le 18 mars 2026.

Les porteurs des 522 Obligations Existantes n'ayant pas participé à l'Offre d'Echange continueront de détenir leurs Obligations Existantes dans les conditions prévues par les termes et conditions des Obligations Existantes. Ces Obligations Existantes, d'un montant nominal total de 522.000 E, resteront admises aux négociations sur le marché Euronext Access géré par Euronext à Paris.

Sur cette opération, la société a été conseillée par Octo Finances (agent coordinateur de l'offre d'échange) et CMS Francis Lefebvre (conseil juridique).